Sciences et Techniques Fiscales

Sciences et Techniques Fiscales

Objectifs

Il s'agit d'assurer une formation à très forte dominante fiscale pour former des spécialistes de haut niveau. Le contenu pédagogique du parcours, assuré par des spécialistes issus des mondes professionnel et universitaire, doit permettre aux étudiants d'acquérir plusieurs compétences, au nombre desquelles le perfectionnement de la capacité de réflexion et d'analyse juridique, notamment en droit fiscal, la maîtrise des principales techniques professionnelles (consultation, requête, note d'analyse, etc.), la connaissance approfondie du droit fiscal (fiscalité de l'entreprise, personnelle, internationale et de l'Union européenne).

Compétences visées

Capacité de réflexion et d’analyse juridique, notamment en droit fiscal

Maîtrise des principales techniques professionnelles (consultation, requête, note d’analyse, etc.)

Connaissance approfondie du droit fiscal (fiscalité de l’entreprise, personnelle et internationale).

Débouchés de la formation

Préparer  les étudiants chercheurs  aux carrières de fiscaliste au sein des administrations fiscales, des grandes entreprises et des cabinets d’expertise fiscale et d'avocats à vocation nationale et internationale. Offrir aux institutions chargées de la fiscalité des profits aux besoins en la matière

Conditions d’accès

MODALITES D’Admission

Diplômes requis : Licence en droit publique  ou prive, en économie ou en gestion

Pré-requis pédagogiques spécifiques : un bon niveau en fiscalité, comptabilité    , droit des sociétés

Procédures de sélection : Avoir  une bonne moyenne en droit fiscal dans  un semestre du cycle  licence

     ¨Etude du dossier : Présélection  sur dossier

 

  test écrit

Organisation et Coût de formation contenue

La scolarité est organisée en 4 semestres selon la répartition prévue dans le descriptif accrédité par le conseil de l'Université Mohammed Premier d'Oujda.

 Les cours seront donnés aux locaux de la Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales d'Oujda, à partir de 18h jusqu'à 21h, selon les emplois du temps qui seront affichés pour chaque semestre.  

Coût et Modalités de paiement Frais de dossier : 500 DH

 Coût de la formation du diplôme : 56500 DH

 Modalités de paiement : - Règlement de 28 000 DH lors de l’inscription au premier semestre et  deuxième semestre

Règlement de 28000DH lors de l’inscription au troisième semestre et quatrième semestre

 Inscription ; Le dépôt des dossiers d’inscription doit être effectué à la faculté :

 Coordonateur d u DUESS- STF    Professeur : Ahmed  Elallali Téléphone : 0661 559471

 email : elallali_ahmed@outlook.com

Administration Téléphone : 0536500597 Site web :droit.ump.ma

Semestre 1

Descriptif

du Module n°

Intitulé du module

1

Théorie générale de l’impôt

2

Droit fiscal

3

Droit des affaires international

4

Techniques fiscales

5

Législation comptable

6

Méthodologie et sociologie de l’impôt

Semestre 2

7

Fiscalité nationale

8

Fiscalité locale

9

Systèmes fiscaux

10

Droit des sociétés

11

Imposition des personnes morales

12

Imposition des personnes physiques

Semestre  3

13

Comptabilité des sociétés

14

Théorie générale des conventions fiscales

15

Fiscalité internationale

16

Procédure de rectification

17

Infractions fiscales

18

Contentieux administratif et fiscal

Semestre 4

19

STAGE et MEMOIRE

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