Sciences et Techniques Fiscales
Objectifs
Il s'agit d'assurer une formation à très forte dominante fiscale pour former des spécialistes de haut niveau. Le contenu pédagogique du parcours, assuré par des spécialistes issus des mondes professionnel et universitaire, doit permettre aux étudiants d'acquérir plusieurs compétences, au nombre desquelles le perfectionnement de la capacité de réflexion et d'analyse juridique, notamment en droit fiscal, la maîtrise des principales techniques professionnelles (consultation, requête, note d'analyse, etc.), la connaissance approfondie du droit fiscal (fiscalité de l'entreprise, personnelle, internationale et de l'Union européenne).
Compétences visées
Capacité de réflexion et d’analyse juridique, notamment en droit fiscal
Maîtrise des principales techniques professionnelles (consultation, requête, note d’analyse, etc.)
Connaissance approfondie du droit fiscal (fiscalité de l’entreprise, personnelle et internationale).
Débouchés de la formation
Préparer les étudiants chercheurs aux carrières de fiscaliste au sein des administrations fiscales, des grandes entreprises et des cabinets d’expertise fiscale et d'avocats à vocation nationale et internationale. Offrir aux institutions chargées de la fiscalité des profits aux besoins en la matière
Conditions d’accès
MODALITES D’Admission
Diplômes requis : Licence en droit publique ou prive, en économie ou en gestion
Pré-requis pédagogiques spécifiques : un bon niveau en fiscalité, comptabilité , droit des sociétés
Procédures de sélection : Avoir une bonne moyenne en droit fiscal dans un semestre du cycle licence
¨Etude du dossier : Présélection sur dossier
test écrit
Organisation et Coût de formation contenue
La scolarité est organisée en 4 semestres selon la répartition prévue dans le descriptif accrédité par le conseil de l'Université Mohammed Premier d'Oujda.
Les cours seront donnés aux locaux de la Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales d'Oujda, à partir de 18h jusqu'à 21h, selon les emplois du temps qui seront affichés pour chaque semestre.
Coût et Modalités de paiement Frais de dossier : 500 DH
Coût de la formation du diplôme : 56500 DH
Modalités de paiement : - Règlement de 28 000 DH lors de l’inscription au premier semestre et deuxième semestre
Règlement de 28000DH lors de l’inscription au troisième semestre et quatrième semestre
Inscription ; Le dépôt des dossiers d’inscription doit être effectué à la faculté :
Coordonateur d u DUESS- STF Professeur : Ahmed Elallali Téléphone : 0661 559471
email : elallali_ahmed@outlook.com
Administration Téléphone : 0536500597 Site web :droit.ump.ma
Semestre 1
Descriptif du Module n° |
Intitulé du module |
1 |
Théorie générale de l’impôt |
2 |
Droit fiscal |
3 |
Droit des affaires international |
4 |
Techniques fiscales |
5 |
Législation comptable |
6 |
Méthodologie et sociologie de l’impôt |
Semestre 2
7 |
Fiscalité nationale |
8 |
Fiscalité locale |
9 |
Systèmes fiscaux |
10 |
Droit des sociétés |
11 |
Imposition des personnes morales |
12 |
Imposition des personnes physiques |
Semestre 3
13 |
Comptabilité des sociétés |
14 |
Théorie générale des conventions fiscales |
15 |
Fiscalité internationale |
16 |
Procédure de rectification |
17 |
Infractions fiscales |
18 |
Contentieux administratif et fiscal |
Semestre 4
19 |
STAGE et MEMOIRE |
20 |
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21 |
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24 |